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RÈGLEMENTS

RÈGLEMENTS

Projet éducatif et pédagogique / Projet d’établissement
Règlement général des études
Règlement d'ordre intérieur
Protection des données personnelles

Projet éducatif, pédagogique et d’établissement (PEPE) 

2022 – 2025

Intro
L’éducation chrétienne
La formation
La pédagogie
L’éducation relationnelle et citoyenne
La formation culturelle

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Règlement général des études (RGE)

2024-2025

Intro
Les informations communiquées en début d’année scolaire
Le processus d’apprentissage
L’organisation des stages
L’évaluation
La communication des évaluations
Le conseil de classe
Les délibérations
Le conseil de guidance du 1er degré
La sanction des études
Les contacts entre l’école et les parents
Divers

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Règlement d’ordre intérieur (ROI)

2024 – 2025

L’inscription
Les conséquences de l’inscription
La vie au quotidien
Les contraintes de l’éducation
Les sanctions
Le traitement des données personnelles
Divers
Dispositions finales
    Annexe 1 : articles 1.7.2-1 à 1.7.2-3 du Codex
    Annexe 2 : règles spécifiques à l’usage de la plateforme TEAMS dans le cadre de la scolarité de l’élève

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Déclaration de protection à l’égard des données personnelles 
 des élèves et des parents ou responsables légaux

2024 – 2025

Pourquoi une déclaration de protection de la vie privée ?
Que signifie traitement des données personnelles ?
Qui traite vos données ?
Engagement de l’établissement
Les données personnelles que nous collectons
Finalités que nous poursuivons
Base légale de traitement des données personnelles
Utilisation de caméras
Quels sont vos droits ?
Combien de temps conservons-nous vos données ?
Sécurité
Modifications à ces règles

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MENTIONS LÉGALES

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1er Degré

– 1er DEGRÉ COMMUN  – 1ère et 2e années
– 1er DEGRÉ COMMUN  – 2e année supplémentaire
– 1er DEGRÉ DIFFERENCIÉ  – 1ère et 2e années